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Marques déposées par monsieur Eric DUFOUR
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FONDU DE HAUTE SAVOIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONDU DE HAUTE SAVOIE
Monsieur Eric DUFOUR

Numéro de dépôt :
4409544
Date de dépôt :
01/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2027
FONDU DE HAUTE SAVOIE de Eric DUFOUR

Présentation de la marque FONDU DE HAUTE SAVOIE

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2017 par monsieur Eric DUFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONDU DE HAUTE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Eric DUFOUR domicilié(e) 204 rue des Chilles - 74970 - MARIGNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET, Monsieur Denis GASQUET domicilié(e) Les Pléiades n°24C - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque FONDU DE HAUTE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDU DE HAUTE SAVOIE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2027.

Eric DUFOUR a également déposé les autres marques suivantes : FOUDU DE HAUTE SAVOIE , FONDU DE SAVOIE , SABAUDIA , LA FONDUE DES FONDUS , Fondu(e) de Savoie , CAFE DES FONDUS


Monsieur Eric DUFOUR - 204 rue des Chilles - 74970 - MARIGNIER - France


CABINET GASQUET, Monsieur Denis GASQUET - Les Pléiades n°24C - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles]. Sacs. Sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions. Colliers ou habits pour animaux. Sacs-housses pour vêtements pour le voyage ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues et figurines (statuettes) en porcelaine ; en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle. Assiettes. Services à café. Carafes. Cruches. Mugs. Plateaux à usage domestique. Plats. Pots. Tasses. Vases. Verres [récipients] ;

Tissus, couvertures de lit. Tissus à usage textile; tissus élastiques; velours; linge de lit; linge de maison; linge de table non en papier; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Tissus d'ameublement. Chemins de table. Toiles cirées (nappes). Housses pour coussins. Draps. Tentures murales en matières textiles. Nappes (non en papier). Plaids. Rideaux en matières textiles ou plastiques. Serviettes de table (en matières textiles). Serviettes de toilette (en matières textiles) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Tee-shirts. Polos. Chemises. Pull-overs. Gilets. Sweat-shirts. Jeans. Pantalons. Shorts. Vestes. Robes. Jupes. Sous-vêtements. Chaussettes. Chaussons. Casquettes. Bonnets. Foulards. Cravates. Bonneterie. Gants (habillement). Ceintures (habillement). Ceintures porte-monnaie (habillement). Fourrures (vêtements). Chaussures de plage, de ski ou de sport.